Conditions générales de vente
⚠️ Modèle à faire valider par un juriste avant mise en ligne (obligatoire pour un abonnement payant).
1. Objet
Les présentes CGV régissent l’abonnement au service Flemm, plateforme de révision en ligne.
2. Abonnement et prix
[Décris les formules, les prix TTC, la durée, la reconduction.]
3. Paiement
Les paiements sont traités de manière sécurisée par [Stripe]. Aucune donnée bancaire n’est stockée par Flemm.
4. Droit de rétractation
[Modalités et exceptions applicables aux contenus numériques, conformément au Code de la consommation.]
5. Résiliation
[Conditions de résiliation de l’abonnement.]